Le don planifié : comment appuyer vos organismes de bienfaisance préférés

Publié 2017-12-13

Une jeune femme souriante tient entre ses mains un cœur en papier rouge.

Selon Statistique Canada, environ 84 % des Canadiens font des dons à des œuvres de bienfaisance chaque année, mais ils sont moins de 10 % à avoir prévu laisser une somme importante à de tels organismes à leur décès.

Ce type de don, appelé don planifié, provient habituellement d’un actif comme un placement, un titre en nature, le produit d’une assurance ou un legs successoral. Un don planifié peut vous aider à appuyer certains organismes de bienfaisance et certaines causes de façon accrue, car il est souvent prévu de longue date.

Le choix des organismes de bienfaisance que vous soutenez

Souvent, les gens offrent temps et argent à des organismes de bienfaisance qui leur tiennent à cœur. Par exemple, une personne peut faire un don à un hôpital qui a aidé un de ses proches, appuyer des projets éducatifs de son alma mater ou faire du bénévolat pour une cause qui correspond à ses valeurs et à son expérience de vie.

Il est important de communiquer avec l’organisme de bienfaisance que vous avez choisi pour savoir comment votre don sera utilisé. Servira-t-il à aider votre collectivité ou à soutenir une cause à l’échelle nationale? Quel pourcentage ira à l’administration? Quelle incidence votre don aura-t-il sur la cause que vous appuyez?

Selon Imagine Canada, de nombreux donateurs font de plus en plus preuve de discernement, car ils veulent être certains que leur don aura un effet optimal.

Si vous souhaitez recevoir un crédit d’impôt en échange de votre don, celui-ci doit avoir été versé à un organisme de bienfaisance enregistré ou à une autre organisation admissible. Pour vérifier si un organisme donné est enregistré, consultez le site de l’Agence du revenu du Canada Le fichier s'ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Pour accompagner votre don d’argent, vous pourriez envisager d’autres moyens de soutenir votre organisme de bienfaisance préféré, par exemple en faisant du bénévolat lors d’un événement de financement ou en devenant membre du conseil d’administration.

Des données de 2012 de Statistique Canada indiquent que 13 millions de personnes – soit près de la moitié des Canadiens ayant 15 ans et plus – ont fait du bénévolat, ce qui représente deux milliards d’heures, ou un peu plus d’un million d’emplois à temps plein.

Types de dons planifiés

Une fois que vous avez choisi l’organisme de bienfaisance que vous voulez appuyer, plusieurs façons d’effectuer votre don planifié s’offrent à vous.

Un cadeau en argent est un moyen simple de soutenir un organisme de bienfaisance. La plupart des organismes remettent un reçu fiscal, et ce, même pour de petits montants.

Un don de titres admissibles n’est pas assujetti à l’impôt sur les gains en capital; vous pouvez recevoir un reçu fiscal pour la valeur totale de votre don. Les titres admissibles comprennent les suivants :·       

  • Les actions, les obligations ou les options inscrites à une bourse de valeurs désignée
  • Les actions de sociétés de fonds communs de placement
  • Les parts de fiducies de fonds communs de placement
  • Les intérêts dans des fiducies liées à des fonds distincts

Les dons par testament sont considérés comme étant effectués au décès du donateur; le reçu fiscal peut être réclamé par votre succession ou, dans certaines circonstances, par la personne décédée, si la succession est assujettie à l’imposition à taux progressifs.

Une autre option possible est la désignation d’un organisme de bienfaisance à titre de bénéficiaire d’une police d’assurance-vie, d’un compte d’épargne libre d’impôt (CELI), d’un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) ou d’un régime enregistré d’épargne-retraite (REER). À votre décès, l’organisme de bienfaisance choisi reçoit directement de  votre compagnie d’assurance le pourcentage que vous aviez indiqué.

Les fondations de bienfaisance sont des organismes de bienfaisance enregistrés qui peuvent être structurées de deux façons : en tant que fiducie ou en tant que société. Elles peuvent seulement être exploitées à des fins de bienfaisance. Ce type de fondation se divise en deux catégories : privée et publique. Ces deux catégories permettent aux fondations de mener leurs propres activités de bienfaisance; toutefois, il existe des exigences à satisfaire pour les dons versés à des fondations publiques. Tous les dons allant à des fondations de bienfaisance sont admissibles à un crédit d’impôt pour don.

Les fondations sont hautement réglementées, en particulier relativement aux exigences s’appliquant aux dons à des organismes admissibles. Le processus de création d’une fondation peut être coûteux, compliqué et chronophage.

Les programmes de dons de bienfaisance, aussi appelés fonds orientés par le donateur, se servent d’une fondation publique pour permettre aux donateurs de vivre l’expérience d’une fondation privée, sans les coûts et la complexité qui y sont associés.

Ces programmes vous offrent un choix de placements et la souplesse voulue pour donner un nom à votre compte et sélectionner le successeur qui agira comme conseiller du fonds après votre décès ainsi que les œuvres de bienfaisance qui bénéficieront du fonds. Vous recevez un reçu fiscal pour chaque don à un fonds de bienfaisance.

Le Programme de dons de bienfaisance de Quadrus est un exemple de fonds orienté par le donateur. Il est conçu pour que les dons fassent partie de votre programme de sécurité financière global.

Les solutions simples et pratiques fournies ci-dessus vous permettent de soutenir vos organismes de bienfaisance préférés maintenant et plus tard.

Pendant la période des Fêtes – lorsque le sujet du don est sur toutes les lèvres – ou à tout autre moment dans l’année, votre don de bienfaisance constitue un investissement dans l’avenir de votre collectivité. Le don planifié n’est pas seulement un cadeau; il s’agit d’une manière d’exprimer vos valeurs personnelles et de façonner votre collectivité, pendant votre vie et après votre décès.

Nous vous invitons à prendre le temps d’évaluer vos options en matière de dons de bienfaisance et à discuter avec votre représentant en investissement pour savoir comment il peut vous aider à cet égard.

Communiquez avec un représentant en investissement.