Connaissez-vous les avantages d’un REER de conjoint?

Publish date 2018-09-14

Un jeune couple sourit en regardant des documents pour son REER de conjoint.

Vous savez sûrement en quoi consiste un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) et comment il peut vous aider à épargner pour la retraite. Mais que savez-vous du REER de conjoint?

Un REER de conjoint vous permet de payer moins d’impôt en tant que couple au cours de votre vie et de « fractionner » votre revenu à la retraite.

Pourquoi établir un REER de conjoint?

Un REER de conjoint est un outil d’aide à l’épargne-retraite qu’un couple marié ou vivant en union de fait peut utiliser pour épargner en vue de la retraite et pour alléger son fardeau fiscal. Il permet à un couple de fractionner son revenu une fois à la retraite et d’ainsi payer moins d’impôt. L’objectif de ce régime est de répartir également l’épargne-retraite entre deux partenaires de vie. De cette façon, lorsque vous et votre conjoint prendrez votre retraite, chacun de vous retirera à peu près le même montant de ses REER.

Vous et votre famille pourriez bénéficier des avantages du REER de conjoint de plusieurs façons. Peut-être que votre conjoint reste à la maison tandis que vous touchez un revenu important et bénéficiez d’un régime de retraite de votre employeur. Peut-être avez-vous choisi de mettre votre carrière en veilleuse pour élever une famille. Vous pourriez aussi vouloir retourner aux études ou vous trouver dans l’incapacité de travailler en raison d’une maladie. Il se peut également que vous et votre conjoint travailliez tous les deux, mais que l’écart entre vos deux salaires soit très grand.

Comment ça fonctionne?

Un REER de conjoint fonctionne généralement comme suit : celui des deux conjoints qui a le revenu le plus élevé ouvre un compte REER de conjoint et y verse des cotisations au nom de l’autre.

Imaginons que, dans un couple, l’un des conjoints ait perçu un salaire beaucoup plus élevé tout au long de sa carrière et qu’il ait cotisé beaucoup plus à son REER. Au moment de prendre sa retraite, l’épargne qu’il aura accumulée au fil des ans sera plus élevée que celle de l’autre conjoint. Si, une fois à la retraite, les deux conjoints retirent le même pourcentage de leur épargne, celui qui aura épargné davantage pourrait être assujetti à un taux d’imposition plus élevé, ce qui lui vaudrait une facture fiscale plus élevée.

Prenons l’exemple fictif d’un couple marié. Julie a toujours travaillé et occupe un emploi très bien rémunéré tandis que Mathieu, son conjoint, reste à la maison pour s’occuper des enfants. Lorsque le couple prend sa retraite, le revenu du ménage, tiré à même l’épargne considérable de Julie, est de 100 000 $ par année et est imposé à un taux élevé.

Imaginons maintenant que Julie établit un REER de conjoint et verse des cotisations annuelles dans le compte de son mari. Cette stratégie permettrait à Julie et à Mathieu de toucher un revenu de retraite individuel de 50 000 $. Il s’agit du même revenu total, mais étant donné que chaque conjoint se situe dans une tranche d’imposition moins élevée, l’impôt total à payer est moindre que dans le premier cas.

Qui est le titulaire du régime?

Le REER de conjoint est enregistré au nom du conjoint dont le revenu est le moins élevé, et le régime appartient à cette personne. Celle-ci prend les décisions de placement et est seule autorisée à effectuer des retraits. Le rôle unique, mais important, du conjoint au revenu le plus élevé est de cotiser au régime.

Pendant les années de travail du couple, la personne qui contribue au REER de conjoint déduit ses cotisations de son revenu imposable comme s’il s’agissait de contributions à son propre REER.

Quelles règles régissant les REER de conjoint devrais-je connaître?

Les cotisations à un REER de conjoint sont assujetties à une règle d'attribution de trois ans. Selon cette règle, les montants versés à un REER de conjoint ne peuvent pas être retirés dans les trois ans suivant la date à laquelle ils y ont été versés. Si les fonds sont retirés avant la fin de la période de trois ans, le montant du retrait constituera un revenu imposable pour le conjoint cotisant.

Votre plafond de cotisation au REER est le même, que vous déteniez deux comptes ou un seul. Par exemple, si votre plafond de cotisation est de 20 000 $, vous pouvez répartir ce montant entre votre propre REER et le REER de conjoint. Vous pourriez ainsi verser 15 000 $ dans l’un et 5 000 $ dans l’autre. L'important est de ne pas dépasser le plafond de cotisation.

Comme dans le cas d’un REER ordinaire, vous pouvez cotiser à un régime de conjoint jusqu’à la fin de l’année où votre conjoint atteint l’âge de 71 ans.

Les REER peuvent être transformés en produits de revenu de retraite, comme les FERR ou les rentes, à la fin de l’année où vous atteignez l’âge de 71 ans. À ce moment-là, le revenu de retraite est imposable au nom du conjoint dont le revenu est le moins élevé, selon le taux d’imposition applicable.

Si vous avez des questions ou si vous voulez savoir si le REER de conjoint constitue une solution avantageuse pour vous, veuillez communiquer avec un représentant en investissement.